Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC- EN- CIEL
CITRON VERT, société à responsabilité limitée, lieudit : Anse Toiny, SAINT-BARTHELEMY (Guadeloupe).

Numéro de dépôt :
1253262
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1993
ARC- EN- CIEL de CITRON VERT

Présentation de la marque ARC- EN- CIEL

Déposée le 6 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC- EN- CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ARC- EN- CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC- EN- CIEL est expirée depuis le 6 décembre 1993.

CITRON VERT a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE , BLEU , SIENNE , SAINT BARTH L'ILE AUX TRESORS , DELACROIX COMMUNICATION , SPIRIT OF ST BARTH , SPIRIT OF ST BARTH , BLEU VIF , JAUNE VIF , VERT


CITRON VERT, société à responsabilité limitée, lieudit : Anse Toiny, SAINT-BARTHELEMY (Guadeloupe). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

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