ARC- EN- CIEL
Présentation de la marque ARC- EN- CIEL
Déposée le 6 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITRON VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC- EN- CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC- EN- CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC- EN- CIEL est expirée depuis le 6 décembre 1993.
CITRON VERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17